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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2024

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Délibérations

Titre Lien Date de publication
DCM202480 - DGS - SOUTIEN À LA MOTION DE L'ASSOCIATION SITE ET CITÉS REMARQUABLE DE FRANCE 10/10/2024 08:59:00
DCM202481- DGS - SOUTIEN À LA MOTION DE L'ASSOCIATION SITES ET CITÉS REMARQUABLES 10/10/2024 08:59:00
DCM202482 10/10/2024 08:59:00
DCM202483 - DGS - UN TOIT POUR TOUS - GARANTIE DES EMPRUNTS CONTRACTÉS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPOTS - RÉHABILITATION LOFIS DU BOSQUET 10/10/2024 08:59:00
DCM202484- DGS - UN TOIT POUR TOUS- ECHANGE DE TERRAIN- RÉSIDENCE LOGIS DU BOSQUET 10/10/2024 08:59:00
DCM202485- DGST - INSTAURATION SERVITUDE D'ANCRAGE ET MODÈLE DE CONVENTION 10/10/2024 08:59:00
DCM202486- DF - DÉCISION MODIFICATIVE 1 - BUDGET PRINCIPAL 10/10/2024 08:59:00
DCM202487- DF -DÉCISION MODIFICATIVE 1 - BUDGET ANNEXE PARKING 10/10/2024 08:59:00
DCM202488- DF - MODIFICATION DE LA THRS À 60% 10/10/2024 08:59:00
DCM202489- DF- TRAVAUX RUE ÉMILE JAMAIS - EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 10/10/2024 08:59:00
DCM202490- DF- SUBVENTION À L'USSSA 10/10/2024 08:59:00
DCM202491- DMG -MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION DE POSTES 10/10/2024 08:59:00
DCM202492- DMG - MISE EN PLACE DES CONTRATS D'ENGAGEMENT ÉDUCATIF 10/10/2024 08:59:00
DCM202493- PSE - ÉCOLE DE MUSIQUE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR 10/10/2024 08:59:00
DCM202494- PSE - ÉCOLE DE MUSIQUE - CRÉATION DU TARIF CHANT 10/10/2024 08:59:00
DCM202495- PSE - FOULÉE DES REMPARTS - MODIFICATION DU TARIF 10/10/2024 08:59:00
DCM202496- PACC - CINÉMA - MODIFICATION DES TARIFS 10/10/2024 08:59:00
DCM202497- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 10/10/2024 08:59:00

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