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Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 février 2024

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Publié le 28/05/2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 février 2024

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Publié le 28/05/2024

Délibérations

Titre Lien Date de publication
DCM202401- DG- RAPPORT D'OBSERVATIONS DE LA CRC DES COMPTES DE LA CCTC TERRE DE CAMARGUE ET DU GRAU DU ROI 02/05/2024 15:42:06
DCM202402- DG- PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL SPL30 02/05/2024 15:42:06
DCM202403- DG CONVENTION DE COOPERATION POUR LA CONNAISSANCE LA PRESERVATION ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE NATUREL CEN 02/05/2024 15:42:06
DCM202404- DG- AVIS SUR LE RAPPORT REMIS PAR LE CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVEMOPPEMENT DURABLE 02/05/2024 15:42:06
DCM202405- CONVENTION DE PASSAGE A LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX- SFHE 02/05/2024 15:42:06
DCM202406- PSE CONVENTION DE PASSAGE 0 LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS DE LOGMENTS LOCATIFS SOCIAUX GRAND DELTA HABITAT 02/05/2024 15:42:06
DCM202407- PSE- CONVENTION DE PASSAGE A LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX- UN TOIT POUR TOUS 02/05/2024 15:42:06
DCM202408- PSE-ALSH-ALAE- MODIFICATION DES TRANCHES DE QUOTIENTS FAMILIAUX CAF DU GARD 02/05/2024 15:42:06
DCM202409- DF SUBVENTION COMITE DES FETES 02/05/2024 15:42:06
DCM202410- DF ATTRIBUTION SUBVENTION PARTICIPATION CITOYENNE ET ENGAGEMENT REPUBLICAIN 02/05/2024 15:42:06
DCM202411- REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT SUR LA VOIRIE COMMUNAL 02/05/2024 15:42:06
DCM202412- CONVENTION CLAUSES SOCIALES ENTRE LA MAIRIE ET LE PLIE EST HERAULTAIS 02/05/2024 15:42:06
DCM202413 - DMG MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 02/05/2024 15:42:06
DCM202414- DMG MODIFICATION DES CONDITIONS DU DISPOSITIF PAPY ET MAMY ECOLES POUR LA SURVEILLANCE 02/05/2024 15:42:06
DCM202415- DMG- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA COMMUNE AU CCAS 02/05/2024 15:42:06
DCM202416- FIXATION DU TARIF DU JEU DE PISTE - LA MALEDICTION DE GASPARD 02/05/2024 15:42:06
DCM202417 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR 02/05/2024 15:42:06

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