Année :

Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2024

Voir le document

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 juillet 2024

Voir le document

Délibérations

Titre Lien Date de publication
DCM202470 - ANNEXE 24/07/2024 16:49:38
DCM202470 - PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS - APPROBATION DU PÉRIMÈTRE PROPOSÉ 24/07/2024 16:49:38
DCM202471 - APPROBATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE 24/07/2024 16:49:38
DCM202472 - ÉLABORATION D'UN RÉGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ - PRESCRIPTION, DÉFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION 24/07/2024 16:49:38
DCM202473 - ANNEXE 24/07/2024 16:49:38
DCM202473 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE LA FÊTE DE LA SAINT LOUIS 24/07/2024 16:49:38
DCM202474 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SAINT LOUIS EVENTS 24/07/2024 16:49:38
DCM202475 - ANNEXE 24/07/2024 16:49:38
DCM202475 - MISE EN OEUVRE DES QUOTIENTS FAMILIAUX AU SEIN DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE ET MODIFICATION DE LA TARIFICATION 24/07/2024 16:49:38
DCM202476 - DÉNOMINATION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE JEAN-MARC DAMOUR 24/07/2024 16:49:38
DCM202477 - DMG - INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION - FILIÈRE POLICE MUNICIPALE 24/07/2024 16:49:38
DCM202478 - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UNE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE D'UN MONITORING DE L'ACTIVITÉ TOURISTIQUE 24/07/2024 16:49:38
DCM202479 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR ET INFORMATION MARCHÉS ET CONSULTATIONS NOTIFIÉS DEPUIS JANVIER 2024 24/07/2024 16:49:38

Accessibilité

Texte

A

Réduire

A

Normal

A

Agrandir

Couleurs

Négatif

Noir & blanc

Blanc & noir