INFO CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 15 juillet 18h – Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du Jour :
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 juin 2026.
2) Attribution des subventions 2026 aux associations locales.
3) Convention avec l’association Saint Louis Events – co-organisation de la fête de
la Saint Louis – année 2026.
4) Cinéma Municipal Marcel Pagnol – Modification des tarifs.
5) Avis de la commune sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) après
enquête publique.
6) Mise en place de la captation vidéo et de la diffusion des séances du conseil
municipal par la commune.
7) Abrogation de la délibération n° DCM_2025-85 du 8 décembre 2025 portant
accord de médiation judiciaire, avenant au bail emphytéotique, et au
règlement de police du bassin – Entretien du bassin des marinas port du Roy –
SARL Port Croisade.
8 Budget Principal de la Commune BP 2026 -Décision modificative n°1 –
Constitution d’une provision pour risques et charges – Contentieux opposant la
commune à la SARL Port Croisade.
9) Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir.
10) Informations et questions orales d’actualité.