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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2024

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Délibérations

Titre Lien Date de publication
DCM202451 - DGS - GARANTIE EMPRUNTS CONTRACTÉS PAR FDI HABITAT CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS EN ACCESSION ABORDABLE RÉSIDENCE L'ÉLÉGANTE 19/06/2024 09:36:24
DCM202452 - DGS - GARANTIE EMPRUNTS CONTRACTÉS PAR FDI HABITAT CONSTRUCTION DE 42 LOGEMENTS LOCATIFS AIDÉS RÉSIDENCE ANGELIKA 19/06/2024 09:36:24
DCM202453 - DGS - ADHÉSION AGENCE DE L'URBANISME - CONVENTION DE COOPÉRATION 2024 - ÉLABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DÉPLACEMENT 19/06/2024 09:36:24
DCM202454 - DGST - AUTORISATION DE SOLLICITER UN FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA CCTC PONT DU BOURGIDOU 19/06/2024 09:36:24
DCM202455 - DMG - CONVENTION AVEC LE SMEG - MARCHÉ ÉLECTRICITÉ ET GAZ - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE 19/06/2024 09:36:24
DCM202456 - DMG - CONVENTION DE PARTENARIAT ASSOCIATION PASSE MURAILLE - CHANTIER INSERTION CAMARGUE GARDOISE 2024 19/06/2024 09:36:24
DCM202457 - PSE - CONVENTION ACCUEIL COLLABORATEUR BÉNÉVOLE DANS LE CADRE DES ANIMATIONS DU CENTRE SOCIOCULTUREL MUNICIPAL MARIE DURAND 19/06/2024 09:36:24
DCM202458 - PSE - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DU CHAMPIONNAT DE FRANCE D'ÉQUITATION DE TRAVAIL ET DE TRADITION 19/06/2024 09:36:24
DCM202459 - DF - BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME DÉCISION MODIFICATIVE N°1 19/06/2024 09:36:24
DCM202460 - DF - BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME CRÉANCES ÉTEINTES 19/06/2024 09:36:24
DCM202461 - DF - BUDGET ANNEXE PARKING RÉGULARISATION EMPRUNT SOLDE AUPRÈ DU CRÉDIT AGRICOLE 19/06/2024 09:36:24
DCM202462 - DF - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE CRÉANCES ÉTEINTES 19/06/2024 09:36:24
DCM202463 - DF - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE RÉGULARISATION EMPRUNT AUXILIAIRE 19/06/2024 09:36:24
DCM202464 - DF -EXONÉRATION PARTIELLE DE L'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 2023 DE L'ASSOCIATION BROCANTE AIGUES-MORTAISE 19/06/2024 09:36:24
DCM202465 - DF - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMITÉ DES FÊTES DES VENTRES BLEUS 19/06/2024 09:36:24
DCM202466 - PSE-DF - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT À M. DANIEL DYLAN - BALL-TRAP 19/06/2024 09:36:24
DCM202467 - DF-DCC - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PARTICIPATION SPORTIVE AU CHAMPIONNAT INTERNATIONAL DE COMPÉTITION D'ART PLURIDISCIPLINAIRE 28/06/2024 09:50:22
DCM202468 DF-PSE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2024 28/06/2024 09:50:22
DCM202469 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR 28/06/2024 09:50:22

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