Année :

Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 février 2024

Voir le document

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 février 2024

Voir le document

Délibérations

Titre Lien Date de publication
DCM202401- DG- RAPPORT D'OBSERVATIONS DE LA CRC DES COMPTES DE LA CCTC TERRE DE CAMARGUE ET DU GRAU DU ROI 02/05/2024 15:42:06
DCM202402- DG- PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL SPL30 02/05/2024 15:42:06
DCM202403- DG CONVENTION DE COOPERATION POUR LA CONNAISSANCE LA PRESERVATION ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE NATUREL CEN 02/05/2024 15:42:06
DCM202404- DG- AVIS SUR LE RAPPORT REMIS PAR LE CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVEMOPPEMENT DURABLE 02/05/2024 15:42:06
DCM202405- CONVENTION DE PASSAGE A LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX- SFHE 02/05/2024 15:42:06
DCM202406- PSE CONVENTION DE PASSAGE 0 LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS DE LOGMENTS LOCATIFS SOCIAUX GRAND DELTA HABITAT 02/05/2024 15:42:06
DCM202407- PSE- CONVENTION DE PASSAGE A LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX- UN TOIT POUR TOUS 02/05/2024 15:42:06
DCM202408- PSE-ALSH-ALAE- MODIFICATION DES TRANCHES DE QUOTIENTS FAMILIAUX CAF DU GARD 02/05/2024 15:42:06
DCM202409- DF SUBVENTION COMITE DES FETES 02/05/2024 15:42:06
DCM202410- DF ATTRIBUTION SUBVENTION PARTICIPATION CITOYENNE ET ENGAGEMENT REPUBLICAIN 02/05/2024 15:42:06
DCM202411- REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT SUR LA VOIRIE COMMUNAL 02/05/2024 15:42:06
DCM202412- CONVENTION CLAUSES SOCIALES ENTRE LA MAIRIE ET LE PLIE EST HERAULTAIS 02/05/2024 15:42:06
DCM202413 - DMG MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 02/05/2024 15:42:06
DCM202414- DMG MODIFICATION DES CONDITIONS DU DISPOSITIF PAPY ET MAMY ECOLES POUR LA SURVEILLANCE 02/05/2024 15:42:06
DCM202415- DMG- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA COMMUNE AU CCAS 02/05/2024 15:42:06
DCM202416- FIXATION DU TARIF DU JEU DE PISTE - LA MALEDICTION DE GASPARD 02/05/2024 15:42:06
DCM202417 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR 02/05/2024 15:42:06

Accessibilité

Texte

A

Réduire

A

Normal

A

Agrandir

Couleurs

Négatif

Noir & blanc

Blanc & noir