DEC20241-ATTRIBUTION-DE-CONCESSION-CINERAIRE-MME-CARRIERETélécharger
DEC20241R - RECTIFICATIF ATTRIBUTION DE CONCESSION CINÉRAIRE MME CARRIÈRETélécharger
DEC20242 - ATTRIBTUTION DE CONCESSION CINÉRAIRE M. SANCHISTélécharger
DEC20242R - RECTIFICATIF ATTRIBUTION CONCESSION CINÉRAIRE M. SANCHISTélécharger
DEC20243 - REPRISE DE CONCESSION FUNÉRAIRE N°297-3Télécharger
DEC20244 - DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE PORTANT VIREMENT DE CRÉDIT DE CHAPITRE À CHAPITRETélécharger
DEC20245 - INDEMNITÉ TRANSACTIONNELLE - SINISTRE DE M. DUNANDTélécharger
DEC20246 - VENTE DE CAVEAU D'OCCASION DANS LE CIMETIÈRE COMMUNAL F2-88Télécharger
DEC20247 - ATTRIBUTION DE CONCESSION FUNÉRAIRE M. ET MME GROULTélécharger
DEC20248 - VENTE DE CAVEAU D'OCCASION DANS LE CIMETIÈRE COMMUNAL F2-70Télécharger
DEC20249 - ATTRIBUTION DE CONCESSION FUNÉRAIRE M. ET MME VIGNONTélécharger
DEC202410 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - DL AVOCAT - RECOURS DEVANT LE TRIBUNAL ADMINBNISTRATIF DE NÎMES - ROUSSEAU SYLVIETélécharger
DEC202411 - ATTRIBUTION DE CONCESSION FUNÉRAIRE MME BREZUNTélécharger
DEC202412 - ATTRIBUTION DE CONCESSION FUNÉRAIRE MME BERGERTélécharger
DEC202413 - AUTORISATION DEMANDE SUBVENTION POUR CONSERVATION POUTRES PEINTES DE LA CHARPENTE DE L'ÉGLISE NOTRE DAME DES SABLONSTélécharger
DEC202414 - MARCHÉ 23AMO-MISTRAL MISSION MAITRISE D'OEUVRE PROJET DE RÉFLEXION ET REQUALIFICATION DE L'AVENUE FRÉDÉRIC MISTRALTélécharger
DEC202415-DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES ACTIONS SENIORS DU CENTRE SOCIOCULTUREL MUNICIPAL MARIE-DURANDTélécharger
DEC202416 - DÉCISION PORTANT ACTE CONSTITUIF D'UNE RÉGIE D'AVANCE SUR LE BUDGET ANNEXE DU CINÉMA MARCEL PAGNOLTélécharger
DEC202417 - MARCHÉ SUBSÉQUENT N°3- ACCORD CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE CONSTANCETélécharger
DEC202418 - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PLAN DE GESTION DE LA MARETTETélécharger
DEC202418R - RECTIFICATIF AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PLAN DE GESTION DE LA MARETTETélécharger
DEC202419 - ATTRIBUTION DE CONCESSION CINÉRAIRE MME COSSINTélécharger
DEC202420 - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'AMÉNAGEMENT DE L'OFFICE DE TOURSIMETélécharger
DEC202420R - RECTIFICATIF AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'AMÉNAGEMENT DE L'OFFICE DE TOURISMETélécharger
DEC202421 - DÉSIGNATION AVOCAT - DL AVOCAT RECOURS COUR D'APPEL TOULOUSE GFA TERRES DU GRAND CHAUMONTTélécharger
DEC202422 - DÉSIGNATION AVOCAT - D AVOCAT RECOURS TA NIMES VAILLE SCI JEAULI CONSORTS PONGETélécharger
DEC202424 - RENOUVELLEMENT ATTRIBUTION CONCESSION FUNÉRAIRE JURQUET DE LA SALLETélécharger
DEC202423 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'AIDE À LA STRUCTURE, L'ANIMATION VIS SOCIALE, SOCIOCULTURELLE, LES VOLETS ANIMATION SENTélécharger
DEC202425 - RENOUVELLEMENT ATTRIBUTION CONCESSION FUNÉRAIRE DUBOISTélécharger
DEC202426 - RENOUVELLEMENT ATTRIBUTION CONCESSION FUNÉRAIRE GONZALESTélécharger
DEC202427 - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ÉTUDES PRÉLIMINAIRES DE DÉSIMPERMÉABILISATION DES COURS D'ÉCOLESTélécharger
DEC202428 - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISE EN PLACE DE STATIONNEMENT VÉLOTélécharger
DEC202429 - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PLAN LOCAL DE DÉPLACEMENTSTélécharger
DEC202430 - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉNOVATION DU CENTRE SOCIOCULTUREL MUNICIPAL MARIE DURAND À LA CAFTélécharger
DEC202431 - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ÉTUDES ET TRAVAUX DE DÉSIMPERMÉBILISATION DES COURS D'ÉCOLESTélécharger
DEC202432 - INDEMNITÉS TRANSACTIONNELLE - SINISTRE DE LA SARL LABELLATélécharger
DEC202433 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU RENFORCEMENT DU VIVRE ENSEMBLE ET DE LA PRÉVENTION DU REPLI COMMUNAUTAIRETélécharger
DEC202434 - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION INSTALLATIONS DE CAMÉRASTélécharger
DEC202435 - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ÉTUDES ET TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA CRÈCHE MUNICIPALETélécharger
DEC202436 - MARCHÉ 24MO-MAIRIE MISSION MAITRISE D'OEUVRE MODIFICATION DU RDC ET RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE GLOBALE DE L'HÔTEL DE VILLETélécharger
DEC202437 - DÉSIGNATION D'AVOCAT DL AVOCAT RECOURS TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIÎMES INTERVENTION VOLONTAIRE ASSOCIATION FNE OCMED PRÉFTélécharger
DEC202438 - ATTRIBUTION D'UNE CONCESSION CINÉRAIRE FAMILLE EVELINGERTélécharger
DEC202439 - ATTRIBUTION DE CONCESSION FUNÉRAIRE FAMILLE FRITZTélécharger
DEC202440 - VENTE D'UN CAVEAU D'OCCASION FAMILLE FRITZTélécharger
DEC202441 - RENOUVELLEMENT ATTRIBUTION DE CONCESSION FUNÉRAIRE FAMILLE TEISSIERTélécharger
DEC202442 - DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA POSE DE PERGOLAS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DÉSIMPERMÉABILISATION DE LA COUR DE L'ÉCOLE SÉVETélécharger
DEC202443 - DEMANDE PRÉALABLE DE TRAVAUX POUR LA MOSE EN PLACE D'UN SOL DRAINANT AU REVERS DU PIGNON OUEST DE LA CHAPELLE DES PÉNITENTS GRISTélécharger
DEC202444 - DEMANDE PRÉALABLE DE TRAVAUX POUR LA MISE EN PLACE DE STATIONNEMENT VÉLOTélécharger
DEC202445 - DEMANDE DE SUBVENTION PORTANT SUR LE PROJET DE MÉDIATION ET D'ANIMATION SOCIO SPORTIVETélécharger
DEC202446 - DÉCISION RELATIVE À LA REPRISE DES CONCESSION FUNÉRAIRES TEMPORAIRES DANS LE CIMETIÈRETélécharger
DEC202447-RÉALISATION D'UN EMPRUNT DE 1 500 000€ ENTRE LA COMMUNE EET LE CREDIT AGRICOLE DU LANGUEDOCTélécharger
DEC202448-INDEMNITÉ TRANSACTIONNELLE - SINISTRE Mme ROUBY ELISETélécharger
DEC202449 - ATTRIBUTION D'UNE CONCESSION CINÉRAIRE DANS LE CIMETIÈRE COMMUNALTélécharger
DEC202450 - REPRISE CONCESSION CINÉRAIRE CIMETIÈRE COMMUNALTélécharger
DEC202451 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - DL AVOCAT - RECOURS DEVANT LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE - SAS FREE MOBILETélécharger
DEC202452 - AVENANT DE MODIFICATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC L'EXPLOITATION D'UN CARROUSSELTélécharger
DEC202453 - AVENANT DE MODIFICATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN PETIT TRAIN TOURISTIQUETélécharger
DEC202454 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - DL AVOCAT - CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DORNE JACQUES ET BOULESTélécharger
DEC202455 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - DL AVOCAT - CONSTITUTION DE PARTIE CIVILES DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE NIMES - MARIN PATRICKTélécharger
DEC202456 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - DL AVOCAT - CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE NIMES - CICUTTI MICHELLETélécharger
DEC202457 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - DL AVOCAT - CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE NIMES - PELVET YVESTélécharger
DEC202458 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - DL AVOCAT - CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE NIMES - PELVET WILLYTélécharger
DEC202459 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - DL AVOCAT - CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTION DE NIMES - CABANIS CLAUDETTETélécharger
DEC202460 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - DL AVOCAT - CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE NIMES - BOURRET CORINNETélécharger
DEC202461 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - DL AVOCAT - CONTITUTION DE PARTIE CIVILE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE NIMES - LMV IMMO ET WOLFF ANTHONYTélécharger
DEC202462 - DÉSIGNATION D'AVOCAT - MAÎTRE CORRAL JEAN-FRANCOIS - CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES M. RODRIGETélécharger
DEC202463 - ATTRIBUTION D'UNE CONCESSION CINÉRAIRE MME VILLAUME NÉE MERCIERTélécharger
DEC202464 - RENOUVELLEMENT ATTRIBUTON DE CONCESSION FUNÉRAIRE MME ARCHINARDTélécharger
DEC202465 - ATTRIBUTION DE CONCESSION FUNÉRAIRE FAMILLE FONTAINE - BARTHELOT - ESPUCHETélécharger
DEC202466 - VENTE DE CAVEAU D'OCCASION FAMILLE FONTAINE - BARTHELOT - ESPUCHETélécharger
DEC202467 - RÉALISATION D'UN EMPRUNT DE 1 500 000 € ENTRE LA COMMUNE ET LA CAISSE D'ÉPARGNETélécharger
DEC202468 - INDEMNITÉ TRANSACTIONNELLE SINISTRE LES GRANDS DOMAINES DU LITTORAL DOMAINE ROYAL JARRASTélécharger
DEC202469 - INDEMNITÉ TRANSACTIONNELLE - SINISTRE SKODA KAMIK GH-050-RDTélécharger
DEC202470 - RENOUVELLEMENT ATTRIBUTION DE CONCESSION FUNÉRAIRE M. CHAPSALTélécharger
DEC202471 - ATTRIBUTION DE CONCESSION FUNÉRAIRE MME PASCAL ÉPOUSE ARMANITélécharger
DEC202472 - DÉCISION BUDGÉTAIRE PORTANT VIREMENT DE CRÉDITTélécharger
DEC202473 - INDEMNITÉ TRANSACTIONELLE - SINISTRE MME MOLINER GÉROMINETélécharger