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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 décembre 2023

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Délibérations

Titre Lien Date de publication
DCM2023-78 DF - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ÉCOLE D'ÉQUITATION DE LA ROSELIÈRE - CHAMPIONNAT D'EUROPE D'ÉQUITATION TRAVAIL ITALIE 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-79 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE FRANCE ALZHEIMER GARD 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-80 DF - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA PROTECTION CIVILE POUR LES INNONDATIONS DANS LE PAS-DE-CALAIS 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-81 DF -BUDGET COMMUNE - TRAITÉ DU FRANC SALÉ RÉVISION 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-82 DF - BUDGET COMMUNE - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-83 DF - BUDGET OFFICE DE TOURISME DÉCISION MODIFICATIVE N°1 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-83R RECTIFICATIF DF - BUDGET OFFICE DE TOURISME DÉCISION MODIFICATIVE N°1 ANNULE ET REMPLACE L'ENVOI PRÉCÉDENT 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-84 DF - BUDGET CINÉMA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-84R RECTIFICATIF DF - BUDGET CINÉMA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 ANNULE ET REMPLACE L'ENVOI PRÉCÉDENT 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-85 DF - BUDGET PARKINGS DÉCISION MODIFICATIVE N°1 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-86 DF- OUVERTURE ANTCIPÉE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2024 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-87 DF - OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET ANNEXE 2024 - OFFICE DE TOURISME 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-88 DF - OUVERTURE ANTCIPÉE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET ANNEXE 2024 - CINÉMA 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-89 DF - OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET ANNEXE 2024 - PARKINGS 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-90 ANNEXE DMG - CONVENTION GROUPEMENT COMMANDES RÉALISATION AUDITS ÉNERGÉTIQUES BÂTIMENTS COMMUNES CCTC AVENANT N°1 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-90 DMG - CONVENTION GROUPEMENT COMMANDES RÉALISATION DES AUDITS ÉNERGÉTIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNES ET CCTC AVENANT N°1 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-91 DMG - PRIME POUVOIR D'ACHAT 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-92 PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LA CCTC 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-93 ANNEXE DG - IDENTIFICATION DE ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTIONS D'ÉNE 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-93 DG - IDENTIFICATION DE ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTIONS D'ÉNERGIES R 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-94 DMG PETITES VILLES DE DEMAIN APPROBATION CONVENTION CADRE CCTC AM GDR SON ANNEXE CONVENTION REVITALISATION TERRITOIRE 02/05/2024 15:39:43
DCM2023-95 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR 02/05/2024 15:39:43

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