Année :

Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2023

Voir le document

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2023

Voir le document

Délibérations

Titre Lien Date de publication
DCM2023-59 DÉSIGNATIOND'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX 02/05/2024 15:35:53
DCM2023-60 PACC-FINANCEMENT ACQUISITION CAISSE D'ÉPARGNE- FONDS TOURISME OCCITANIE 02/05/2024 15:35:53
DCM2023-61 MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES 02/05/2024 15:35:53
DCM2023-62 RENOUVELLEMENT DE LA CARTE D'ACHAT 02/05/2024 15:35:53
DCM2023-63 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -URGENCE MAROC 02/05/2024 15:35:53
DCM2023-64 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR 02/05/2024 15:35:53

Accessibilité

Texte

A

Réduire

A

Normal

A

Agrandir

Couleurs

Négatif

Noir & blanc

Blanc & noir