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Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2023

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Publié le 28/05/2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2023

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Publié le 28/05/2024

Délibérations

Titre Lien Date de publication
DCM2023-59 DÉSIGNATIOND'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX 02/05/2024 15:35:53
DCM2023-60 PACC-FINANCEMENT ACQUISITION CAISSE D'ÉPARGNE- FONDS TOURISME OCCITANIE 02/05/2024 15:35:53
DCM2023-61 MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES 02/05/2024 15:35:53
DCM2023-62 RENOUVELLEMENT DE LA CARTE D'ACHAT 02/05/2024 15:35:53
DCM2023-63 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -URGENCE MAROC 02/05/2024 15:35:53
DCM2023-64 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR 02/05/2024 15:35:53

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