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Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 octobre 2026

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Publié le 16/10/2026

Délibérations

Titre Lien Date de publication
DCM2026-59 -ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICPAL 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-60- CONVENTION DE MISE A DISPOSTION DES DONNÉES MAJIC PAR LA CCTC 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-61- CONVENTION DE FINANCEMENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD POUR L'LABORATION DU PLAN LOCAL DES DÉPLACEMENTS 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-62- PLAN DE GESTION DE LA MARETTE- APPROBATION DES PRINCIPES DE MISE EN OEUVRE 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-63- PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA CCTC POUR LE PONT DU BOURGIDOU 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-64- SOLLICITAION D'UN FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA CCTC POUR PROJET REQUALIFICATION ET AMÉNAGEMENT PAYSAGERE DU PRKING P9 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-65- RÈGLEMENT DE REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGÉS PAR LES AGENTS DANS LE CADRE DE DÉPLACEMENETS TEMPORAIRES 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-66-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D4AGENTS DE LA COMMUNE AU CCAS 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-67- RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OT EN CATEGORIE 1 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-68- FIXATION ET MODIFICATION DES TARIFS DES PRODUITS PROPOSES A LA VENTE PAR L'OT 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-69-TARIFS INSERTION PUBLICITAIRES DANS LE BULLETIN MUNICIPAL 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-70- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITÉ DES FËTES- AIGO-MORTO 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-71- BUDGET ANNEXE PARKINGS - DECISION MODIFICATIVE N°1 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-72- BUDGET PRINCIPAL COMMUNE - DÉCISION MODIFICATIVE N°3 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-73- REMBOURSEMENT SINISTRE RUE ÉMILE JAMAIS 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-74- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR 16/10/2026 08:11:06
DCM2026-74-COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR 16/10/2026 08:11:06

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